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Marques déposées par l'association loi 1901 ALTERNATIBA
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ALTERKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERKA
ALTERNATIBA association loi 1901

Numéro de dépôt :
3335816
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015
ALTERKA de ALTERNATIBA

Présentation de la marque ALTERKA

Déposée le 13 janvier 2005 par l'association loi 1901 ALTERNATIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ALTERNATIBA domicilié(e) AVENUE DE LA GARE,64250 CAMBO-LES-BAINS - 64250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 047 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE LORETXU BERGOUIGNAN domicilié(e) ZUMURTEA,64240 MACAYE - 64240 - France.

La marque ALTERKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERKA est expirée depuis le 13 janvier 2015.

ALTERNATIBA a également déposé les autres marques suivantes : ehka , PIKA


ALTERNATIBA association loi 1901 - AVENUE DE LA GARE,64250 CAMBO-LES-BAINS - 64250 - France - SIREN 450047345


MELLE LORETXU BERGOUIGNAN - ZUMURTEA,64240 MACAYE - 64240 - France


Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424952 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

– sodas, limonade, jus de fruits, café, thé, chocolat. – bière, vin, digestifs, liqueurs, apéritifs anisés, cidres.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.